Mentions légales & crédits

Editeur

Directeur de publication
Chantal Loiselet

2 rue des Trembles 

38100 Grenoble

 

adresse mail : les7familles@orange.fr

 

 

 

Crédits
  • Conception graphique et développement : Amémami
  • Hébergement : WIX

 

 

 

Données personnelles.
L’association Les sept Familles est amenée à collecter des données personnelles par le biais de formulaires. Ces données ne seront utilisées que dans le cadre de la demande et ne seront en aucun cas conservées ni cédées à des tiers. 
Pour toutes questions concernant vos informations personnelles, adressez un courrier à Madame Chantal Loiselet (adresse ci-dessus). 

En raison de ses caractéristiques, le site de l’association Les sept Familles est dispensé de déclaration auprès de la CNIL.

 

 

 

Responsabilités
  • Contenu : L’éditeur du site est responsable des contenus à l’exception des erreurs matérielles.
  • Liens vers le site les7familles.com : l’association dégage toute responsabilité concernant les liens créés vers ce site et se réserve le droit de demander la suppression d’un lien.

 

 

 

Droits d’auteurs et droit de reproduction - Contrefaçon
Les contenus du site (publications, cartes, graphiques, photos,etc.) sont couverts par le droit d’auteur. Aucune reproduction, même partielle, autre que celles prévues à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse de l’association Les sept Familles.
Dans tous les cas la mention de la source est obligatoire. Toute reproduction ou représentation de ce site (contenus, pages, scripts...) en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

 

 

Contacts

2 rue des trembles - 38100 Grenoble

04.76.45.80.93 / 06.95.15.23.27